Voyager avec neveux ou nièces, que dit la loi ?

Voyager avec neveux ou nièces, que dit la loi ?

Les neveux et nièces sont les amis privilégiés de vos enfants qu’ils veulent souvent emmener avec eux partout où vous allez. Ainsi, lorsque vous voulez planifier des vacances en famille, il arrive fréquemment que vos enfants vous demandent si vos neveux ou nièces peuvent vous accompagner pour le voyage. Nous allons voir le cadre juridique de votre autorité sur ces enfants qui ne sont pas de vous mais de qui vous aurez la responsabilité.

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Les Situations de voyage avec neveux ou nièces

Bien qu’il n’y ait rien d’anormal à voyager avec ses neveux et nièces, ce ne sont pas des programmes de tous les jours. Il existe quelques cas de figure classiques où cela arrive

Nostalgie du passé

Il arrive parfois que des personnes aient la nostalgie de leurs vacances avec leurs frères et sœurs. C’est pourquoi pour se remémorer quelques souvenirs et passer de bons moments, ces personnes décident de réunir les enfants de leurs frères et sœurs. D’ailleurs, ce critère est déterminant pour choisir la destination de ces vacances.

 Non disponibilité des parents

Quand arrive l’été, les enfants n’ont qu’une hâte, c’est de partir en vacances. Pourtant, il arrive parfois que les parents soient complètement débordés par le travail ou toutes autres activités, ce qui empêchera toute idée de vacances.

C’est pourquoi ils peuvent confier leurs enfants à de la famille proche qui peut aller en vacances pour pouvoir faire profiter leurs petits.

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Les enfants sous votre tutelle

Comme vous serez le responsable de vos neveux et nièces, il y a certains papiers et documents officiels dont vous ne devrez jamais vous séparer.

La procuration des parents

Pour pouvoir emmener vos neveux ou nièces avec vous,  les parents doivent obligatoirement faire une procuration à votre nom. En effet, les parents devront faire une lettre vous désignant comme le responsable légal de leurs enfants et ce durant une période déterminée. C’est cette période déterminée dans la procuration qui fait la différence  avec le contrat de tutelle habituel. En effet, un contrat de tutelle procure une responsabilité jusqu’à la majorité de l’enfant. Ici, on peut dire que vous êtes un tuteur temporaire

Donc, la procuration vous donnera pleins pouvoirs sur vos neveux ou nièces jusqu’à la fin de la période convenue. Comme il s’agit de mineurs, ils seront couverts par votre assurance responsabilité civile

Une Autorisation de sortie du territoire

Dans le cas d’un voyage en dehors de la France, la mère doit également émettre un document d’Autorisation de Sortie du Territoire. Ce document sera accompagné par la procuration et devra être visée par les autorités compétentes. Il faut tout de même préciser que même si le voyage se fait dans un Département d’Outre Mer », ce document sera tout de même exigé si il ya une escale dans un pays étranger.

C’est l’un des parents qui fait la demande de ce document. Pour l’obtenir, il vous faudra fournir les documents suivants :

  • une pièce d’identité (passeport, CNI) en cours de validité,
  • La carte nationale d’identité du mineur,
  • Le livret de famille (comportant la page concernant la naissance de l’enfant) ou l’acte de naissance de l’enfant,
  • Un justificatif de domicile récent

Pour tous ces documents, il faudra fournir les originaux et des copies. L’avantage de l’Autorisation de Sortie du Territoire est que la demande est gratuite.

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Les Pièces d’identité des parents et du tuteur

Pour pouvoir valider un voyage avec vos neveux ou nièces, il faudra également faire une photocopie de la carte d’identité ou du passeport de l’un des parents mais aussi une photocopie de votre passeport ; Ces photocopies devront être rattachées avec le passeport des enfants. Il faut souligner que dans les aéroports, les autorités procéderont à une vérification systématique de ces documents, c’est pourquoi il faut les garder ensemble.